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Prévention de la violence armée, lois sur le contrôle des armes à feu et commerce des armes légères :

Oman — Faits, chiffres et lois sur les armes à feu

StocksNombres d'armes à feu

Armes civiles

Nombre d'armes à feu possédées par les civils

GraphiqueOman: le nombre total d'armes à feu (tant licites qu'illicites) possédées par les civils est estimé à

2017: 792 0001
2007: 650 0002

Taux de possession d'armes à feu chez les civils pour 100 habitants

GraphiqueOman: le taux d'armes à feu possédées par les civils (tant licites qu'illicites) pour 100 habitants est estimé à

2017: 16,701
2007: 25,42

Nombre d'armes à feu possédées par les civils – Classement mondial

Selon le classement, fait en 2007, de 178 pays en fonction du nombre d'armes à feu possédées par les civils, Oman est classé n°693

Taux de possession d'armes à feu chez les civils pour 100 habitants – Classement mondial

Selon le classement, fait en 2007, de 178 pays en fonction du taux d'armes à feu possédées par les civils, Oman est classé n°172

Nombre de propriétaires d'armes à feu possédant une licence

Oman: le nombre de propriétaires d'armes à feu possédant une licence est de 5 0004

Taux de propriétaires d'armes à feu possédant licence pour 100 habitants

Oman: le taux de propriétaires d'armes à feu possédant une licence pour 100 habitants est de 0,215

Armes gouvernementales

Nombre d'armes militaires

Oman: Les forces de défense disposeraient 118 3606 armes à feu

Nombre d'armes à feu appartenant aux forces de l'ordre

Oman: la police disposerait de 31 0007 armes à feu

ImpactsDécès et blessures

Nombre total de décès par arme à feu

GraphiqueOman: le nombre annuel de décès par arme à feu est de

2014: 28
2010: 28

Taux de décès par arme à feu pour 100 000 habitants

GraphiqueOman: le taux annuel de décès par arme à feu pour 100 000 habitants est de

2014: 0,068
2010: 0,07

Nombre total de décès par arme à feu – Hommes

GraphiqueOman: le nombre annuel de décès par arme à feu chez les hommes est de

2014: 18
2010: 18

Taux de décès par arme à feu pour 100 000 habitants – Hommes

GraphiqueOman: le taux annuel de décès par arme à feu chez les hommes pour 100 000 habitants est de

2014: 0,068
2010: 0,06

Nombre total de décès par arme à feu – Femmes

GraphiqueOman: le nombre annuel de décès par arme à feu chez les femmes est de

2014: 18
2010: 18

Taux de décès par arme à feu pour 100 000 habitants – Femmes

GraphiqueOman: le taux annuel de décès par arme à feu chez les femmes pour 100 000 habitants est de

2014: 0,078
2010: 0,08

Homicides (tous modes opératoires confondus)

GraphiqueOman: le nombre annuel d'homicides, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 2319
2015: 220
2010: 129
2000: 80

Taux d'homicides pour 100 000 habitants (tous modes opératoires confondus)

GraphiqueOman: le taux annuel d'homicides pour 100 000 habitants, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 6,889
2015: 6,69
2010: 4,35
2000: 3,29

Victimes d’homicides (tous modes opératoires confondus) - Hommes

GraphiqueOman: le nombre annuel d'homicides chez les hommes, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 1869
2015: 176
2010: 98
2000: 62

Taux d'homicides pour 100 000 habitants (tous modes opératoires confondus) – Hommes

GraphiqueOman: le taux annuel d'homicides chez les hommes pour 100 000 habitants, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 10,199
2015: 9,82
2010: 5,99
2000: 4,49

Victimes d’homicides (tous modes opératoires confondus) - Femmes

GraphiqueOman: le nombre annuel d'homicides chez les femmes, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 459
2015: 44
2010: 31
2000: 18

Taux d'homicides pour 100 000 habitants (tous modes opératoires confondus) – Femmes

GraphiqueOman: le taux annuel d'homicides chez les femmes pour 100 000 habitants, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 2,949
2015: 2,94
2010: 2,33
2000: 1,71

Homicides par arme à feu

Oman: le nombre annuel d'homicides par arme à feu est de

2010: 08

Taux d'homicides par arme à feu pour 100 000 habitants

Oman: le taux annuel d'homicides par arme à feu pour 100 000 habitants est de

2010: 08

Pourcentage d'homicides commis avec une arme à feu

Oman: le pourcentage d'homicides commis avec une arme à feu est estimé à

2011: 4%10

Victimes d’homicides par arme à feu - Hommes

Oman: le nombre annuel d’homicides par arme à feu chez les hommes est de

2010: 08

Victimes d’homicides par arme à feu - Femmes

Oman: le nombre annuel d’homicides par arme à feu chez les femmes est de

2010: 08

Homicides par arme de poing

Oman: le nombre annuel d'homicides par arme de poing est de

2012: 311

Taux d'homicides par arme de poing pour 100 000 habitants

Oman: le taux annuel d'homicides par arme de poing pour 100 000 habitants est de

2012: 0,105

Suicides (tous modes opératoires confondus)

GraphiqueOman: le nombre annuel de suicides, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 1749
2015: 172
2010: 112
2000: 97

Taux de suicides pour 100 000 habitants (tous modes opératoires confondus)

GraphiqueOman: le taux annuel de suicides pour 100 000 habitants, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 5,199
2015: 5,23
2010: 3,77
2000: 3,99

Victimes de suicides (tous modes opéaratoires confondus) - Hommes

GraphiqueOman: le nombre annuel de suicides chez les hommes, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 1629
2015: 160
2010: 102
2000: 85

Taux de suicides pour 100 000 habitants (tous modes opératoires confondus) – Hommes

GraphiqueOman: le taux annuel de suicides chez les hommes pour 100 000 habitants, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 8,889
2015: 8,93
2010: 6,23
2000: 6,15

Victimes de suicides (tous modes opéaratoires confondus) - Femmes

GraphiqueOman: le nombre annuel de suicides chez les femmes, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 129
2015: 12
2010: 10
2000: 12

Taux de suicides pour 100 000 habitants (tous modes opératoires confondus) – Femmes

GraphiqueOman: le taux annuel de suicides chez les femmes pour 100 000 habitants, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 0,789
2015: 0,80
2010: 0,75
2000: 1,14

Suicides par arme à feu

Oman: le nombre annuel de suicides par arme à feu est de

2010: 08

Taux de suicides par arme à feu pour 100 000 habitants

Oman: le taux annuel de suicides par arme à feu pour 100 000 habitants est de

2010: 08

Victimes de suicides par arme à feu – Hommes

Oman: le nombre annuel de suicides par arme à feu chez les hommes est de

2010: 08

Victimes de suicides par arme à feu – Femmes

Oman: le nombre annuel de suicides par arme à feu chez les femmes est de

2010: 08

Décès accidentels par arme à feu

GraphiqueOman: le nombre annuel de décès accidentels par arme à feu est de

2014: 28
2010: 28

Taux de décès accidentels par arme à feu pour 100 000 habitants

GraphiqueOman: le taux annuel de décès accidentels par arme à feu pour 100 000 habitants est de

2014: 0,068
2010: 0,07

Décès accidentels par arme à feu – Hommes

GraphiqueOman: le nombre annuel de décès accidentels par arme à feu chez les hommes est de

2014: 18
2010: 18

Taux de décès accidentels par arme à feu pour 100 000 habitants – Hommes

GraphiqueOman: le taux annuel de décès accidentels par arme à feu chez les hommes pour 100 000 habitants est de

2014: 0,078
2010: 0,08

Décès accidentels par arme à feu – Femmes

GraphiqueOman: le nombre annuel de décès accidentels par arme à feu chez les femmes est de

2014: 18
2010: 18

Décès par arme à feu de cause indéterminée

Oman: le nombre annuel de décès par arme à feu de cause indéterminée est de

2010: 08

Décès par arme à feu de cause indéterminée – Hommes

Oman: le nombre annuel de décès par arme à feu de cause indéterminée chez les hommes est de

2010: 08

Décès par arme à feu de cause indéterminée – Femmes

Oman: le nombre annuel de décès par arme à feu de cause indéterminée chez les femmes est de

2010: 08

ProductionIndustries des armes à feu

Réglementation relative aux fabricants d'armes à feu

Oman: la fabrication d'armes légères, de munitions et/ou de leurs composants est autorisée, seulement si le fabricant est titulaire d'une licence en cours de validité, mais n'est pas effective dans la pratique4

TransfertsCommerce et trafic des armes à feu

Exportation des armes à feu

Exportations d'armes légères (US$) – Douanes

La valeur annuelle d'armes légères et de munitions exportées depuis Oman est évaluée, selon les douanes, à 012US$ (2011)

Importation des armes à feu

Oman: l'importation des armes à feu ou des munitions est limitée par le contrôle légal des transferts13

Importations d'armes légères (US$) - Douanes

La valeur annuelle d'armes légères et de munitions importées vers

2016: 31 000 00014

Contrebande d'armes à feu et de munitions

Les rapports suggèrent que le niveau de contrebande d'armes à feu et de munitions à Oman est faible4

MesuresRéglementation sur les armes à feu

Réglementation sur les armes à feu – Orientation des politiques

Oman: la réglementation sur les armes à feu est classée comme étant restrictive15

Loi sur les armes à feu

Oman: la législation sur le contrôle des armes à feu comprend le règlement sur les armes à feu et les munitions4

Autorité chargée de la réglementation sur les armes à feu

Oman: les armes à feu sont réglementées par la Direction générale des enquêtes criminelles4

Droit de posséder des armes à feu

Oman: le droit de posséder des armes à feu n'est pas garanti par la loi16 17

Armes à feu et munitions prohibées

La loi réglemente les armes automatiques

Oman: la possession d'armes automatiques par des civils est régie par la loi10

Réglementation sur les armes de poing

Oman: la possession d'armes de poing (pistolets et revolvers) par des particuliers est autorisée avec une licence4 10

La loi réglemente les armes d'épaule

Oman: la possession de fusils et de fusils de chasse par des civils est régie par la loi10

Licence d'armes à feu

Oman: seules les personnes titulaires d'une licence d'armes à feu peuvent4 10 légalement acquérir, posséder ou transférer des armes à feu ou des munitions

Motif légitime nécessaire pour l'obtention d'une licence d'armes à feu

Oman: les demandeurs d'une licence d'armes à feu sont obligés de démontrer qu'ils ont un motif légitime pour posséder une arme à feu comme, par exemple, la chasse, le tir sportif, la collection, la protection personnelle, la sécurité4

Âge minimum requis pour la possession d'une arme à feu

Oman: l'âge minimum requis pour la possession d'une arme à feu est de 25 ans4

Vérification des antécédents des propriétaires d'armes à feu

Oman: le demandeur d'une licence d'armes à feu doit se soumettre à une vérification de ses antécédents criminels, de troubles mentaux et de violence domestique4 10

Références requises pour l'obtention d'une licence d'armes à feu

Oman: l'avis d'une tierce personne n'est pas requis4 pour garantir la moralité de chaque demandeur d'une licence d'armes à feu

Violence domestique et armes à feu

Lorsqu'il existe des antécédents de violence familiale, ou des risques de violence familiale, la loi d'Oman stipule4 que la licence d'armes à feu doit être refusée ou révoquée

Formation en matière de sécurité dans le maniement des armes à feu

Oman: des connaissances en matière de réglementation sur les armes à feu et de sécurité dans le maniement de celles-ci, testées en théorie et/ou en pratique lors d'une formation, sont requises4 pour l'obtention d'une licence d'armes à feu

Registre des licences d'armes à feu

Oman: les autorités tiennent un registre11 des civils autorisés à acquérir, posséder, vendre ou transférer des armes à feu ou des munitions

Enregistrement des armes à feu

Enregistrement des armes à feu possédées par les civils

Oman: la loi impose18 11 l'enregistrement de l'acquisition, de la possession et du transfert de chaque arme à feu détenue par des civils dans un registre officiel

Tenue d'un registre par les commerçants d'armes à feu

Oman: les commerçants d'armes à feu doivent19 tenir un registre de chaque arme à feu ou munition achetée, vendue ou transférée au nom de l'autorité compétente

Tenue d'un registre d'armes à feu par le gouvernement

Oman: les organismes publics doivent20 tenir des registres sur le stockage et les mouvements de toutes les armes à feu et munitions sous leur responsabilité

Stockage et transport des armes à feu et munitions

Réglementation sur le stockage des armes à feu et des munitions – Par les particuliers

Oman: la réglementation sur les armes à feu inclut4 des dispositions sur le stockage sécuritaire des armes à feu et munitions par les propriétaires d'armes à feu

Réglementation sur le transport des armes à feu et munitions

Oman: la réglementation inclut4 des dispositions sur le stockage sécuritaire des armes à feu et munitions pendant leur transport

Port d'armes à feu

La loi réglemente le port d'armes en public

Oman: le port d'armes à feu dans un lieu public est régi par la loi10

Peine légale pour possession illégale d'armes à feu

Oman: la peine maximale pour possession illégale d'armes à feu21 est une amende11

MesuresContrôles internationaux

Accords régionaux

Ligue des États Arabes

En tant que membre de la Ligue des États Arabes, Oman a adopté la loi-type sur les armes, les munitions, les explosifs et les matières dangereuses en janvier 200222

Déclaration de Genève sur la violence armée et le développement

La Déclaration de Genève sur la violence armée et le développement, initiative diplomatique visant à répondre aux questions d'interrelations entre la violence armée et le développement, n'a pas été signée par Oman23

Traité des Nations Unies sur le commerce des armes

Le Traité des Nations Unies sur le commerce des armes n'a pas été signé par Oman24

Protocole des Nations Unies sur les armes à feu

Le Protocole des Nations Unies contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions a été signé et ratifié par Oman25

Programme d'action des Nations Unies sur les armes légères (UNPoA)

UNPoA – Engagement

Le 21 juillet 2001, Oman s'est engagé à respecter la décision consensuelle des Nations Unies à adopter, soutenir et mettre en œuvre le Programme d'action de l'ONU en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects26

UNPoA – Score attribué dans le cadre du suivi de la mise en œuvre du programme d'action

Dans le cadre du suivi de la mise en œuvre du Programme d'action de l'ONU sur les armes légères (PoAIM Phase 1), Small Arms Survey a évalué les performances d'Oman par rapport à ses engagements envers le programme d'action et l'a ensuite classé n°13027 28 29 30 parmi les 159 États membres

UNPoA – Rapports nationaux

Selon les termes de son engagement pris en 2001 envers le Programme d'action des Nations Unies sur les armes légères, Oman a soumis un ou plusieurs rapports nationaux31 13 sur la mise en œuvre du Programme d'action

UNPoA – Point de contact national

Un point de contact national, devant s'occuper des questions relevant du Programme d'action, a été créé à Oman32 13

UNPoA – Participation et appui des acteurs de la société civile

Les rapports nationaux soumis par Oman aux Nations Unies, de 2001 à 2010, démontrent13 qu'il a existé une coopération concrète avec la société civile en soutien aux activités du Programme d'action

UNPoA – Assistance internationale fournie

Des fonds pour la mise en œuvre du Programme d'action n'ont pas été octroyés par Oman13 à d'autres états membres de l'ONU

Registre des Nations Unies des armes légères

Selon le registre des Nations Unies des armes classiques, Oman n'a pas déclaré33 ses exportations d'armes légères dans un ou plusieurs rapports nationaux annuels sur les exportations d'armes

Membre des Nations Unies

Selon la liste officielle des états membre de l'ONU, Oman est un état membre depuis 196734

Arrangement de Wassenaar

Oman ne fait pas partie35 des États participants à l'Arrangement de Wassenaar sur le contrôle des exportations d'armes classiques et de biens et technologies à double usage

ContexteProfil des objectifs de développement durable

ODD 16

Les objectifs de développement durable (ODD) sont 17 objectifs définis par les Nations unies et devant être mis en œuvre par tous les États membres jusqu'en 2030. Adoptés en 2015, ils définissent une vision du développement dont la paix et la sécurité font partie intégrale. L'ODD 16,36 qui vise à "promouvoir l’avènement de sociétés pacifiques et inclusives aux fins du développement durable", comprend des cibles et des indicateurs axés sur la réduction de la violence (cible 16.1) et la prolifération des armes illicites (cible 16.4). Les indicateurs - ou critères de mesure - de ces objectifs comprennent le nombre de victimes d'homicides intentionnels (indicateur 16.1.1), le nombre de décès liés aux conflits (indicateur 16.1.2) et le nombre d'armes à feu illicites collectées et tracées (indicateur 16.4.2). À la suite de ces objectifs et indicateurs, GunPolicy.org fournit des données nationales granulaires concernant les homicides, les homicides par arme à feu, les décès liés aux conflits, les efforts de désarmement, et le marquage et le traçage.

Homicides (tous modes opératoires confondus)

GraphiqueOman: le nombre annuel d'homicides, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 2319
2015: 220
2010: 129
2000: 80

Taux d'homicides pour 100 000 habitants (tous modes opératoires confondus)

GraphiqueOman: le taux annuel d'homicides pour 100 000 habitants, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 6,889
2015: 6,69
2010: 4,35
2000: 3,29

Victimes d’homicides (tous modes opératoires confondus) - Hommes

GraphiqueOman: le nombre annuel d'homicides chez les hommes, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 1869
2015: 176
2010: 98
2000: 62

Taux d'homicides pour 100 000 habitants (tous modes opératoires confondus) – Hommes

GraphiqueOman: le taux annuel d'homicides chez les hommes pour 100 000 habitants, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 10,199
2015: 9,82
2010: 5,99
2000: 4,49

Victimes d’homicides (tous modes opératoires confondus) - Femmes

GraphiqueOman: le nombre annuel d'homicides chez les femmes, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 459
2015: 44
2010: 31
2000: 18

Taux d'homicides pour 100 000 habitants (tous modes opératoires confondus) – Femmes

GraphiqueOman: le taux annuel d'homicides chez les femmes pour 100 000 habitants, quel que soit le mode opératoire, est de

2016: 2,949
2015: 2,94
2010: 2,33
2000: 1,71

Homicides par arme à feu

Oman: le nombre annuel d'homicides par arme à feu est de

2010: 08

Taux d'homicides par arme à feu pour 100 000 habitants

Oman: le taux annuel d'homicides par arme à feu pour 100 000 habitants est de

2010: 08

Pourcentage d'homicides commis avec une arme à feu

Oman: le pourcentage d'homicides commis avec une arme à feu est estimé à

2011: 4%10

Victimes d’homicides par arme à feu - Hommes

Oman: le nombre annuel d’homicides par arme à feu chez les hommes est de

2010: 08

Victimes d’homicides par arme à feu - Femmes

Oman: le nombre annuel d’homicides par arme à feu chez les femmes est de

2010: 08

Profil des conflits

Pour obtenir un profil des conflits à Oman, veuillez cliquer sur l'icône «Lien» pour ouvrir une page Web accessible à partir de l'extranet du site du Programme de Données sur le Conflit de l'Université d'Uppsala (UCDP)

Désarmement

Oman: les autorités sont reconnues pour avoir11 mis en place des programmes de remise volontaire d'armes à feu, et/ou des programmes de saisies en vue de réduire le nombre d'armes à feu illégales en circulation

Marquage et traçage des armes à feu et munitions

Marquage des armes à feu

Oman: la loi requiert18 une marque d'identification unique sur chaque arme à feu

Traçage des armes à feu

Oman: les autorités nationales procèdent18 au traçage reconnu des armes à feu et aux procédures de pistage

Indice mondial de la paix

Pour voir le classement du Oman, veuillez cliquer sur l'icône «Lien» pour ouvrir le site externe de l'indice mondial de paix (Global Peace Index, GPI), et cliquez ensuite sur le Oman sur la carte ou dans le menu "Select Country" à droite de la page web


Références

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